2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
4
CEMICO est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Foussemagne.
CEMICO est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 90150 à Menoncourt.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CEMICO compte 4 autorisations recensées sur la période 07/04/2013 - 20/03/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CEMICO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 07/04/2013 - 20/03/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Foussemagne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CEMICO dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Baume Les Errues, Menoncourt (90150) | PC Locaux | ZA192 | 3 801 m² | 206 m² | 2018/03/20 |
3 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Marniere Lot 4, Foussemagne (90150) | PC Logement | ZB203, ZB204 | 540 m² | 110 m² | 2013/04/21 |
| Rue De La Marniere Lot 3, Foussemagne (90150) | PC Logement | ZB203, ZB204 | 552 m² | 110 m² | 2013/04/21 |
| Rue De La Marniere - Lot 1, Foussemagne (90150) | PC Logement | ZB203, ZB204 | 452 m² | 92 m² | 2013/04/07 |
1 à 4 sur 4 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
