C.COMMUNES SUD QUERCY DE LAFRANCAISE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de C.COMMUNES SUD QUERCY DE LAFRANCAISE
C.COMMUNES SUD QUERCY DE LAFRANCAISE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lafrançaise.
Profil et organisation
C.COMMUNES SUD QUERCY DE LAFRANCAISE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 82130 à LAFRANCAISE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- C.COMMUNES SUD QUERCY DE LAFRANCAISE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1998
Siège social
Permis de construire et DP de C.COMMUNES SUD QUERCY DE LAFRANCAISE
Activité d’urbanisme de C.COMMUNES SUD QUERCY DE LAFRANCAISE
C.COMMUNES SUD QUERCY DE LAFRANCAISE compte 2 autorisations recensées sur la période 16/12/2014 - 16/12/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour C.COMMUNES SUD QUERCY DE LAFRANCAISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de C.COMMUNES SUD QUERCY DE LAFRANCAISE
2 autorisations sur la période 16/12/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Lafrançaise.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à C.COMMUNES SUD QUERCY DE LAFRANCAISE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Las Combes, Lafrançaise (82130) | PC Locaux | CE426, CE527 | 48 089 m² | 243 m² | 2014/12/16 |
| Vallee Des Loisirs, Lafrançaise (82130) | PC Locaux | AP480 | 1 165 m² | 117 m² | 2014/12/16 |
Répartition géographique des autorisations de C.COMMUNES SUD QUERCY DE LAFRANCAISE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à C.COMMUNES SUD QUERCY DE LAFRANCAISE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur C.COMMUNES SUD QUERCY DE LAFRANCAISE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.