CCL - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de CCL
CCL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ounans.
Profil et organisation
CCL est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 39380 à VAUDREY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CCL
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/06/2007
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de CCL
Activité d’urbanisme de CCL
CCL compte 3 autorisations recensées sur la période 29/07/2015 - 02/10/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CCL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CCL
3 autorisations sur la période 29/07/2015 - 02/10/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Ounans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CCL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Traversins, Ounans (39380) | PC Logement | ZC139, ZC140 | 667 m² | 87 m² | 2021/10/02 |
| Rue Des Traversins, Ounans (39380) | PC Logement | ZC141 | 558 m² | 87 m² | 2021/10/02 |
| Rue Des Traversins, Ounans (39380) | PC Logement | ZC141, ZC140 | 2 500 m² | 402 m² | 2015/07/29 |
Répartition géographique des autorisations de CCL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CCL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CCL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.