CC TERRES DU HAUT BERRY - Permis de construire et DP

Active
200066330 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2017

Infos clés

Siège

Cher (18)

Permis de construire et DP

8

Présentation détaillée de CC TERRES DU HAUT BERRY

CC TERRES DU HAUT BERRY est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Henrichemont.

Profil et organisation

CC TERRES DU HAUT BERRY est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 18220 aux Aix-d'Angillon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC TERRES DU HAUT BERRY
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CC TERRES DU HAUT BERRY

Activité d’urbanisme de CC TERRES DU HAUT BERRY

CC TERRES DU HAUT BERRY compte 8 autorisations recensées sur la période 09/04/2018 - 04/09/2024, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC TERRES DU HAUT BERRY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

8

Période couverte

09/04/2018 - 04/09/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

5 communes

Permis de construire et DP de CC TERRES DU HAUT BERRY

8 autorisations sur la période 09/04/2018 - 04/09/2024, réparties dans 5 communes, principalement à Henrichemont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC TERRES DU HAUT BERRY dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

8 autorisations

1 à 8 sur 8 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CC TERRES DU HAUT BERRY

Demandeurs comparables à CC TERRES DU HAUT BERRY

Sources des informations sur CC TERRES DU HAUT BERRY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC TERRES DU HAUT BERRY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC TERRES DU HAUT BERRY ?
CC TERRES DU HAUT BERRY est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC TERRES DU HAUT BERRY ?
Le profil de CC TERRES DU HAUT BERRY recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC TERRES DU HAUT BERRY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC TERRES DU HAUT BERRY concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC TERRES DU HAUT BERRY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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