CC TERRA MODANA - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de CC TERRA MODANA
CC TERRA MODANA est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villarodin-Bourget.
Profil et organisation
CC TERRA MODANA est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 73500 à MODANE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC TERRA MODANA
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Sigle
- CCTM
- Date de création
- 22/11/1988
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC TERRA MODANA
Activité d’urbanisme de CC TERRA MODANA
CC TERRA MODANA compte 5 autorisations recensées sur la période 30/09/2014 - 13/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC TERRA MODANA, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC TERRA MODANA
3 autorisations sur la période 09/10/2014 - 13/06/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Villarodin-Bourget. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC TERRA MODANA dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Clos, Villarodin-Bourget (73500) | PC Locaux | D1609 | — | 37 m² | 2016/06/13 |
| Secteur Du Carrelet, Villarodin-Bourget (73500) | PC Locaux | D1722, D2884 | — | 20 m² | 2016/05/17 |
| Secteur Saint Joseph, Villarodin-Bourget (73500) | PC Locaux | D1567, D1566 | — | 9 m² | 2014/10/09 |
Permis d'aménager de CC TERRA MODANA
2 autorisations sur la période 30/09/2014 - 17/05/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Villarodin-Bourget. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Repose, Villarodin-Bourget (73500) | PA | D1644, D1609 | — | 2016/05/17 |
| La Repose, Villarodin-Bourget (73500) | PA | D2749, D2603 | — | 2014/09/30 |
Répartition géographique des autorisations de CC TERRA MODANA
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC TERRA MODANA
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC TERRA MODANA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.