CC SUD NIVERNAIS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de CC SUD NIVERNAIS
CC SUD NIVERNAIS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Imphy.
Profil et organisation
CC SUD NIVERNAIS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 58300 à DECIZE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC SUD NIVERNAIS
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de CC SUD NIVERNAIS
Activité d’urbanisme de CC SUD NIVERNAIS
CC SUD NIVERNAIS compte 4 autorisations recensées sur la période 01/10/2018 - 01/04/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC SUD NIVERNAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC SUD NIVERNAIS
4 autorisations sur la période 01/10/2018 - 01/04/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Imphy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC SUD NIVERNAIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenue Henri Masson Gare D'imlphy, Imphy (58160) | PC Locaux | AX410 | 27 289 m² | 98 m² | 2025/04/01 |
| Rue Des Petits Champs, Imphy (58160) | PC Locaux | AS160, AS153 | 1 552 m² | 30 m² | 2024/05/31 |
| 20 Route De Moulins, Decize (58300) | PC Locaux | AE1190 | 464 m² | 38 m² | 2023/10/25 |
| La Copine, Champvert (58300) | PC Locaux | AA87, AA84 | 14 858 m² | 71 m² | 2018/10/01 |
Répartition géographique des autorisations de CC SUD NIVERNAIS
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC SUD NIVERNAIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC SUD NIVERNAIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.