2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
10
Permis de démolir
1
CC SERRE-PONCON est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2026 : 10 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Embrun.
CC SERRE-PONCON est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 05200 à Embrun.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC SERRE-PONCON compte 11 autorisations recensées sur la période 27/06/2023 - 06/03/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC SERRE-PONCON, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 27/06/2023 - 06/02/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Embrun. Ce type représente 91 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC SERRE-PONCON dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 25 Route Du Bramafan Za Pralong, Embrun (05200) | PC Locaux | C681, C682 | 25 772 m² | 34 m² | 2024/08/27 |
| Espace Delaroche, Embrun (05200) | PC Locaux | AB711, AB505 | 7 830 m² | 220 m² | 2024/07/11 |
| Bas Malmort, Chorges (05230) | DP Locaux | D30, D31 | 9 300 m² | 19 m² | 2024/01/30 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 autorisation sur la période 06/03/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Embrun. Ce type représente 9 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Impasse De L'observatoire, Embrun (05200) | PD | AH148 | 897 m² | 2026/03/06 |
4 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
