2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
2
CC SAUSSERON IMPRESSIONNISTES est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 4 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Ennery.
CC SAUSSERON IMPRESSIONNISTES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 95430 à Auvers-sur-Oise.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC SAUSSERON IMPRESSIONNISTES compte 6 autorisations recensées sur la période 28/02/2014 - 03/07/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC SAUSSERON IMPRESSIONNISTES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 28/02/2014 - 28/12/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Ennery. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC SAUSSERON IMPRESSIONNISTES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin D Une Ruelle A L Au, Ennery (95300) | PC Locaux | Y286 | 3 500 m² | 921 m² | 2014/02/28 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 11/01/2024 - 03/07/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Labbeville. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin De La Tuilerie A Rh Les Bosquets, Épiais-Rhus (95810) | PA | AH124, AH33 | 6 180 m² | 2025/07/03 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 57 Route De Vallangoujard, Labbeville (95690) | PA | AC45 | 3 m² | 2024/01/11 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
