2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
15
Permis de construire et DP
10
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
2
CC SAINT-POURCAIN SIOULE LIMAGNE est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 10 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 10 communes, principalement Gannat.
CC SAINT-POURCAIN SIOULE LIMAGNE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 03500 à Saint-Pourçain-sur-Sioule.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC SAINT-POURCAIN SIOULE LIMAGNE compte 15 autorisations recensées sur la période 26/01/2018 - 12/06/2026, dans 10 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC SAINT-POURCAIN SIOULE LIMAGNE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 18/12/2018 - 12/06/2026, réparties dans 8 communes, principalement à Gannat. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC SAINT-POURCAIN SIOULE LIMAGNE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Av Saint James, Gannat (03800) | PC Locaux | AK122, AK703 | 8 141 m² | 236 m² | 2022/09/30 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 31/10/2023 - 28/11/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Gannat. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Contamine, Saint-Bonnet-de-Rochefort (03800) | PA | YL92 | 21 451 m² | 2024/11/28 |
| Quai Adrian Avenue De La, Gannat (03800) | PA | AK122, AK152 | 12 711 m² | 2024/01/31 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Font Rolla Le Malcourlet, Gannat (03800) | PA | XN69, ZM68 | 82 288 m² | 2023/10/31 |
2 autorisations sur la période 26/01/2018 - 25/03/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Jenzat. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Echerolles, Saint-Loup (03150) | PD | ZB67 | 167 799 m² | 2021/03/25 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 7 Grande Rue, Jenzat (03800) | PD | AH676, AH731 | 1 556 m² | 2018/01/26 |
10 communes - 1 département - 1 région
Gannat
4 autorisations
Jenzat
2 autorisations
Saint-Pourçain-sur-Sioule
2 autorisations
Bayet
1 autorisation
Bellenaves
1 autorisation
Chantelle
1 autorisation
Louroux-de-Bouble
1 autorisation
Saint-Bonnet-de-Rochefort
1 autorisation
Saint-Loup
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
