2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
3
CC SAINT CYR MERE BOITIER ENTRE CHAROLAIS ET MACONNAIS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Dompierre-les-Ormes.
CC SAINT CYR MERE BOITIER ENTRE CHAROLAIS ET MACONNAIS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 71520 à Trambly.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC SAINT CYR MERE BOITIER ENTRE CHAROLAIS ET MACONNAIS compte 6 autorisations recensées sur la période 31/03/2020 - 19/03/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC SAINT CYR MERE BOITIER ENTRE CHAROLAIS ET MACONNAIS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 04/10/2022 - 20/06/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Dompierre-les-Ormes. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC SAINT CYR MERE BOITIER ENTRE CHAROLAIS ET MACONNAIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Stade, Dompierre-les-Ormes (71520) | PC Locaux | A1514 | — | 1 150 m² | 2025/06/20 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue De L Hopital, Tramayes (71520) | PC Mixte | AE271P, AE475 | 1 667 m² | 1 415 m² | 2023/02/17 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za Les Prioles, Dompierre-les-Ormes (71520) | PC Locaux | E881 | 6 495 m² | 265 m² | 2022/10/04 |
3 autorisations sur la période 31/03/2020 - 19/03/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Dompierre-les-Ormes. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3023 De Dompierre, Montmelard (71520) | PA | AI216 | — | 2026/03/19 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| En Croquin, Matour (71520) | PA | A1346, A1331 | — | 2021/04/15 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Prioles, Dompierre-les-Ormes (71520) | PA | E65, E66 | — | 2020/03/31 |
4 communes - 1 département - 1 région
Dompierre-les-Ormes
3 autorisations
Matour
1 autorisation
Montmelard
1 autorisation
Tramayes
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
