Autorisations en 2026
1 autorisation en 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 31 Rue Du Puy De Dome, Randan (63310) | PA | AI571, AI573 | 944 m² | 2026/04/10 |
CC PLAINE LIMAGNE - Permis d'aménager
Active
200071199
Communauté de communes
PME
Créée le 01/01/2017
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de CC PLAINE LIMAGNE
CC PLAINE LIMAGNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2026 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Maringues.
Profil et organisation
CC PLAINE LIMAGNE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 63260 à Aigueperse.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC PLAINE LIMAGNE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis d'aménager de CC PLAINE LIMAGNE
Activité d’urbanisme de CC PLAINE LIMAGNE
CC PLAINE LIMAGNE compte 2 autorisations recensées sur la période 05/09/2019 - 10/04/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CC PLAINE LIMAGNE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
05/09/2019 - 10/04/2026
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
2 communes
Permis d'aménager de CC PLAINE LIMAGNE
2 autorisations sur la période 05/09/2019 - 10/04/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Maringues.
Années
Autorisations en 2019
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Champ Mouttier, Maringues (63350) | PA | ZX207 | 10 624 m² | 2019/09/05 |
1 à 2 sur 2 autorisations
Répartition géographique des autorisations de CC PLAINE LIMAGNE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC PLAINE LIMAGNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER AUVERGNE
SIREN 390711604
Même département de siège
134 autorisations
2 PC
132 PD
CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
SIREN 246300701
Même département de siège
82 autorisations
42 PC
37 PA
3 PD
TERRITOIRE D'ENERGIE DU PUY-DE-DOME
SIREN 256300146
Même département de siège
82 autorisations
82 PC
AUVERGNE NUMERIQUE
SIREN 798020202
Même département de siège
60 autorisations
60 PC
TRESORERIE GENERALE DU PUY DE DOME
SIREN 176302115
Même département de siège
27 autorisations
14 PC
6 PA
7 PD
CA AGGLO PAYS D'ISSOIRE
SIREN 200070407
Même département de siège
25 autorisations
17 PC
5 PA
3 PD
Sources des informations sur CC PLAINE LIMAGNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CC PLAINE LIMAGNE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC PLAINE LIMAGNE ?
CC PLAINE LIMAGNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC PLAINE LIMAGNE ?
Le profil de CC PLAINE LIMAGNE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC PLAINE LIMAGNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC PLAINE LIMAGNE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC PLAINE LIMAGNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable