2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
1
CC MONTS ET VALLEES OUEST CREUSE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 7 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 6 communes, principalement La Souterraine.
CC MONTS ET VALLEES OUEST CREUSE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 23300 à La Souterraine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC MONTS ET VALLEES OUEST CREUSE compte 8 autorisations recensées sur la période 18/10/2017 - 02/12/2019, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC MONTS ET VALLEES OUEST CREUSE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 18/10/2017 - 02/12/2019, réparties dans 6 communes, principalement à La Souterraine. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC MONTS ET VALLEES OUEST CREUSE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenu Av Du Limousin, Marsac (23210) | PC Locaux | AD356, AD377 | 11 844 m² | 95 m² | 2018/01/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 15/05/2018, répartie dans 1 commune, principalement à La Souterraine. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Petite Prade, La Souterraine (23300) | PA | ZH53, ZH84 | 44 286 m² | 2018/05/15 |
6 communes - 1 département - 1 région
La Souterraine
3 autorisations
Arrènes
1 autorisation
Dun-le-Palestel
1 autorisation
Fleurat
1 autorisation
Fursac
1 autorisation
Marsac
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
