2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
CC MOND'ARVERNE COMMUNAUTE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Les Martres-de-Veyre.
CC MOND'ARVERNE COMMUNAUTE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 63960 à Veyre-Monton.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC MOND'ARVERNE COMMUNAUTE compte 5 autorisations recensées sur la période 23/05/2019 - 06/09/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC MOND'ARVERNE COMMUNAUTE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 23/05/2019 - 07/08/2025, réparties dans 3 communes, principalement aux Martres-de-Veyre. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC MOND'ARVERNE COMMUNAUTE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Loubrettes Zac Des Loubrettes, Les Martres-de-Veyre (63730) | PC Mixte | ZA108, ZA110 | 33 540 m² | 4 685 m² | 2019/05/24 |
| Rue Du Vignolat Longues, Vic-le-Comte (63270) | PC Locaux | ZB865 | 2 797 m² | 537 m² | 2019/05/23 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 06/09/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Aydat. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Boulevard Du Lac Sauteyras, Aydat (63970) | PA | BC7, BC8 | 619 649 m² | 2025/09/06 |
4 communes - 1 département - 1 région
Les Martres-de-Veyre
2 autorisations
Aydat
1 autorisation
Veyre-Monton
1 autorisation
Vic-le-Comte
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
