2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
13
Permis de construire et DP
9
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
3
CC LES VALS DU DAUPHINE est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 9 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 8 communes, principalement La Tour-du-Pin.
CC LES VALS DU DAUPHINE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 38110 à La Tour-du-Pin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC LES VALS DU DAUPHINE compte 13 autorisations recensées sur la période 15/09/2017 - 30/12/2025, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC LES VALS DU DAUPHINE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 15/09/2017 - 20/11/2025, réparties dans 7 communes, principalement aux Abrets en Dauphiné. Ce type représente 69 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC LES VALS DU DAUPHINE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 50 Rue De La Tournerie, Saint-Clair-de-la-Tour (38110) | PC Locaux | AC59, AC168 | 11 409 m² | 63 m² | 2022/12/08 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 04/11/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Romagnieu. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Zone Industrielle De Muner, Romagnieu (38480) | PA | ZI82 | 18 080 m² | 2022/11/04 |
3 autorisations sur la période 29/05/2020 - 30/12/2025, réparties dans 2 communes, principalement à La Tour-du-Pin. Ce type représente 23 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 305 Rue Rene Duchamp, La Tour-du-Pin (38110) | PD | AE531, AE532 | 1 230 m² | 2025/12/30 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 446 Av Gen De Gaulle, La Tour-du-Pin (38110) | PD | AC1069 | 9 700 m² | 2024/06/24 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Mazagran, Le Pont-de-Beauvoisin (38480) | PD | AE136 | 1 225 m² | 2020/05/29 |
8 communes - 1 département - 1 région
La Tour-du-Pin
3 autorisations
Le Pont-de-Beauvoisin
2 autorisations
Les Abrets en Dauphiné
2 autorisations
Saint-Jean-de-Soudain
2 autorisations
Cessieu
1 autorisation
Dolomieu
1 autorisation
Romagnieu
1 autorisation
Saint-Clair-de-la-Tour
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
