2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
CC LES PORTES DE L'ILE DE FRANCE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Bonnières-sur-Seine.
CC LES PORTES DE L'ILE DE FRANCE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 78840 à Freneuse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC LES PORTES DE L'ILE DE FRANCE compte 5 autorisations recensées sur la période 30/12/2019 - 11/06/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC LES PORTES DE L'ILE DE FRANCE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 15/10/2021 - 11/06/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Bonnières-sur-Seine. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC LES PORTES DE L'ILE DE FRANCE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Chem De La Republique, Freneuse (78840) | PC Locaux | D736P, D734P | 10 538 m² | 241 m² | 2022/03/13 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 30/12/2019 - 02/10/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Bonnières-sur-Seine. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rd 113, La Villeneuve-en-Chevrie (78270) | PA | ZN1 | 11 130 m² | 2020/10/02 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Grand Clos, Bonnières-sur-Seine (78270) | PA | AD539, AD538 | 10 175 m² | 2019/12/30 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
