CC HOUVE-PAYS BOULAGEOIS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveSecteur
Établissements publics et État
Activité - Code NAF
NAF 84.11Z Administration publique générale
Siège
Moselle (57)
Chiffres clés
Total autorisations
Permis de construire et DP
Permis d'aménager
Présentation détaillée de CC HOUVE-PAYS BOULAGEOIS
CC HOUVE-PAYS BOULAGEOIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2021 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Boulay-Moselle.
Profil et organisation
CC HOUVE-PAYS BOULAGEOIS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré à 57220 BOULAY-MOSELLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC HOUVE-PAYS BOULAGEOIS
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC HOUVE-PAYS BOULAGEOIS
Activité d’urbanisme de CC HOUVE-PAYS BOULAGEOIS
CC HOUVE-PAYS BOULAGEOIS compte 3 autorisations recensées sur la période 26/11/2018 - 13/10/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC HOUVE-PAYS BOULAGEOIS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC HOUVE-PAYS BOULAGEOIS
2 autorisations sur la période 26/11/2018 - 15/07/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Boulay-Moselle. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC HOUVE-PAYS BOULAGEOIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Huiliers, Boulay-Moselle (57220) | PC Locaux | 08415 | 21 119 m² | 116 m² | 2019/07/15 |
| Rue Des Cedres, Hargarten-aux-Mines (57550) | PC Locaux | 15179, 15192 | 3 133 m² | 213 m² | 2018/11/26 |
Permis d'aménager de CC HOUVE-PAYS BOULAGEOIS
1 autorisation sur la période 13/10/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Boulay-Moselle. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Brecklange, Boulay-Moselle (57220) | PA | 18102, 18298 | 22 378 m² | 2021/10/13 |
Répartition géographique des autorisations de CC HOUVE-PAYS BOULAGEOIS
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC HOUVE-PAYS BOULAGEOIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC HOUVE-PAYS BOULAGEOIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.