2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
8
Permis d'aménager
2
CC HAUTE SARTHE ALPES MANCELLES est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 8 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Saint-Léonard-des-Bois.
CC HAUTE SARTHE ALPES MANCELLES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 72130 à Fresnay-sur-Sarthe.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC HAUTE SARTHE ALPES MANCELLES compte 10 autorisations recensées sur la période 18/08/2017 - 08/01/2026, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC HAUTE SARTHE ALPES MANCELLES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 18/08/2017 - 08/01/2026, réparties dans 5 communes, principalement à Beaumont-sur-Sarthe. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC HAUTE SARTHE ALPES MANCELLES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu- Le Gasseau, Saint-Léonard-des-Bois (72130) | DP Locaux | ZK20 | — | 283 m² | 2021/03/16 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 09/01/2020 - 03/02/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Bourg-le-Roi. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Gasseau, Saint-Léonard-des-Bois (72130) | PA | ZK20 | 246 720 m² | 2022/02/03 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Tour, Bourg-le-Roi (72610) | PA | 0A382, 0A297 | 19 415 m² | 2020/01/09 |
6 communes - 1 département - 1 région
Saint-Léonard-des-Bois
3 autorisations
Beaumont-sur-Sarthe
2 autorisations
Maresché
2 autorisations
Assé-le-Boisne
1 autorisation
Bourg-le-Roi
1 autorisation
Fresnay-sur-Sarthe
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
