2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
2
CC HAUTE MAURIENNE VANOISE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 5 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Modane.
CC HAUTE MAURIENNE VANOISE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 73500 à Modane.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC HAUTE MAURIENNE VANOISE compte 7 autorisations recensées sur la période 26/04/2017 - 18/07/2024, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC HAUTE MAURIENNE VANOISE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 26/04/2017 - 03/06/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Modane. Ce type représente 71 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC HAUTE MAURIENNE VANOISE dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De L Ile, Modane (73500) | PC Locaux | C3820, C3819 | — | 1 530 m² | 2017/10/02 |
| Combe Noire, Saint-André (73500) | PC Locaux | D2458 | 29 109 m² | 2 078 m² | 2017/06/15 |
| Pl Ohmeden, Modane (73500) | PC Locaux | A1843, A3173 | — | 207 m² | 2017/04/26 |
1 à 3 sur 3 autorisations
2 autorisations sur la période 17/11/2020 - 18/07/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Aussois. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Cotes Blanches, Aussois (73500) | PA | E87 | — | 2024/07/18 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte De Bardonneche Le Crozet, Modane (73500) | PA | C2937, C4095 | — | 2020/11/17 |
4 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
