CC HAUT NIVERNAIS-VAL D'YONNE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de CC HAUT NIVERNAIS-VAL D'YONNE
CC HAUT NIVERNAIS-VAL D'YONNE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Clamecy.
Profil et organisation
CC HAUT NIVERNAIS-VAL D'YONNE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 58500 à CLAMECY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC HAUT NIVERNAIS-VAL D'YONNE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC HAUT NIVERNAIS-VAL D'YONNE
Activité d’urbanisme de CC HAUT NIVERNAIS-VAL D'YONNE
CC HAUT NIVERNAIS-VAL D'YONNE compte 5 autorisations recensées sur la période 23/10/2019 - 27/05/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC HAUT NIVERNAIS-VAL D'YONNE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC HAUT NIVERNAIS-VAL D'YONNE
3 autorisations sur la période 23/10/2019 - 27/05/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Clamecy. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC HAUT NIVERNAIS-VAL D'YONNE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 0007 Rue Du Dauphin, Entrains-sur-Nohain (58410) | PC Locaux | AE63 | 769 m² | 331 m² | 2025/05/27 |
| 0007 Quai Des Jeux, Clamecy (58500) | PC Locaux | BN135, BN136 | 244 m² | 227 m² | 2023/11/07 |
| Sur Bagatelle, Clamecy (58500) | PC Locaux | BB6 | 8 000 m² | 1 433 m² | 2019/10/23 |
Permis d'aménager de CC HAUT NIVERNAIS-VAL D'YONNE
2 autorisations sur la période 18/03/2024 - 03/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Clamecy. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Clamecy (58500) | PA | — | — | 2024/10/03 |
| Champs Niffon, Clamecy (58500) | PA | ZE116, ZE115 | — | 2024/03/18 |
Répartition géographique des autorisations de CC HAUT NIVERNAIS-VAL D'YONNE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC HAUT NIVERNAIS-VAL D'YONNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC HAUT NIVERNAIS-VAL D'YONNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.