CC DU SUD MESSIN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de CC DU SUD MESSIN
CC DU SUD MESSIN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Verny.
Profil et organisation
CC DU SUD MESSIN est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 57420 à GOIN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC DU SUD MESSIN
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2014
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC DU SUD MESSIN
Activité d’urbanisme de CC DU SUD MESSIN
CC DU SUD MESSIN compte 3 autorisations recensées sur la période 28/03/2014 - 16/01/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU SUD MESSIN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC DU SUD MESSIN
2 autorisations sur la période 28/03/2014 - 23/04/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Rémilly. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU SUD MESSIN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 Route De Bechy, Rémilly (57580) | PC Locaux | 4531, 45163 | 48 234 m² | 175 m² | 2019/04/23 |
| 36 Rue Du Chateau, Verny (57420) | PC Locaux | 4409, 4407 | 9 750 m² | 532 m² | 2014/03/28 |
Permis d'aménager de CC DU SUD MESSIN
1 autorisation sur la période 16/01/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Verny. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Chateau, Verny (57420) | PA | 4458 | 516 136 m² | 2025/01/16 |
Répartition géographique des autorisations de CC DU SUD MESSIN
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC DU SUD MESSIN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DU SUD MESSIN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.