CC DU SUD AVESNOIS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de CC DU SUD AVESNOIS
CC DU SUD AVESNOIS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 4 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Fourmies.
Profil et organisation
CC DU SUD AVESNOIS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 59610 à FOURMIES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC DU SUD AVESNOIS
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 31/12/2013
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC DU SUD AVESNOIS
Activité d’urbanisme de CC DU SUD AVESNOIS
CC DU SUD AVESNOIS compte 6 autorisations recensées sur la période 20/11/2014 - 07/01/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU SUD AVESNOIS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC DU SUD AVESNOIS
4 autorisations sur la période 20/11/2014 - 07/01/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Fourmies. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU SUD AVESNOIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 29 Avenue Leo Lagrange, Trélon (59132) | PC Locaux | B289 | 1 459 m² | 469 m² | 2025/01/07 |
| 7 Rue Theophile Legrand, Fourmies (59610) | PC Locaux | AB1028, AB458 | 9 258 m² | 81 m² | 2021/02/18 |
| 7 Rue Theophile Legrand, Fourmies (59610) | PC Locaux | AB1028 | 8 539 m² | 3 406 m² | 2019/12/17 |
| 9 Rue Georges Clemenceau, Anor (59186) | PC Locaux | 0D1858, 0D1859 | 1 954 m² | 543 m² | 2014/11/20 |
Permis d'aménager de CC DU SUD AVESNOIS
2 autorisations sur la période 05/05/2022 - 01/08/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Fourmies. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Trelon Lieudit ""C, Ohain (59132) | PA | WD111, WD34 | 32 137 m² | 2022/08/01 |
| Rue Jeanne Trois, Fourmies (59610) | PA | AO240 | 13 869 m² | 2022/05/05 |
Répartition géographique des autorisations de CC DU SUD AVESNOIS
4 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC DU SUD AVESNOIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DU SUD AVESNOIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.