2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
CC DU GUILLESTROIS ET DU QUEYRAS est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Aiguilles.
CC DU GUILLESTROIS ET DU QUEYRAS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 05600 à Guillestre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC DU GUILLESTROIS ET DU QUEYRAS compte 7 autorisations recensées sur la période 25/06/2018 - 24/08/2023, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU GUILLESTROIS ET DU QUEYRAS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 25/06/2018 - 24/08/2023, réparties dans 4 communes, principalement à Aiguilles. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU GUILLESTROIS ET DU QUEYRAS dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Chalp, Aiguilles (05470) | PC Mixte | AB626 | 1 214 m² | 146 m² | 2018/09/03 |
| Maison Du Parc, Arvieux (05350) | PC Locaux | AB285 | — | 50 m² | 2018/08/17 |
| Le Bourg, Aiguilles (05470) | PC Locaux | AB258 | — | 157 m² | 2018/06/25 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 autorisation sur la période 05/01/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Château-Ville-Vieille. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Château-Ville-Vieille (05350) | PA | AC140, AC141 | — | 2023/01/05 |
5 communes - 1 département - 1 région
Aiguilles
2 autorisations
Arvieux
2 autorisations
Château-Ville-Vieille
1 autorisation
Guillestre
1 autorisation
Risoul
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
