CC DU GUILLESTROIS ET DU QUEYRAS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de CC DU GUILLESTROIS ET DU QUEYRAS
CC DU GUILLESTROIS ET DU QUEYRAS est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Aiguilles.
Profil et organisation
CC DU GUILLESTROIS ET DU QUEYRAS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 05600 à GUILLESTRE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC DU GUILLESTROIS ET DU QUEYRAS
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC DU GUILLESTROIS ET DU QUEYRAS
Activité d’urbanisme de CC DU GUILLESTROIS ET DU QUEYRAS
CC DU GUILLESTROIS ET DU QUEYRAS compte 7 autorisations recensées sur la période 25/06/2018 - 24/08/2023, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU GUILLESTROIS ET DU QUEYRAS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC DU GUILLESTROIS ET DU QUEYRAS
6 autorisations sur la période 25/06/2018 - 24/08/2023, réparties dans 4 communes, principalement à Aiguilles. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU GUILLESTROIS ET DU QUEYRAS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem De La Maison Du Parc, Arvieux (05350) | DP Locaux | AB327 | 249 m² | 2 m² | 2023/08/24 |
| 12 Chemin D Eygliers, Guillestre (05600) | DP Locaux | AE128 | — | 73 m² | 2020/01/06 |
| Coproprete Le Forum Les Chalps, Risoul (05600) | PC Locaux | AA138, AA140 | — | 352 m² | 2019/06/22 |
| La Chalp, Aiguilles (05470) | PC Mixte | AB626 | 1 214 m² | 146 m² | 2018/09/03 |
| Maison Du Parc, Arvieux (05350) | PC Locaux | AB285 | — | 50 m² | 2018/08/17 |
| Le Bourg, Aiguilles (05470) | PC Locaux | AB258 | — | 157 m² | 2018/06/25 |
Permis d'aménager de CC DU GUILLESTROIS ET DU QUEYRAS
1 autorisation sur la période 05/01/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Château-Ville-Vieille. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Château-Ville-Vieille (05350) | PA | AC140, AC141 | — | 2023/01/05 |
Répartition géographique des autorisations de CC DU GUILLESTROIS ET DU QUEYRAS
5 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Aiguilles
2 autorisations
Arvieux
2 autorisations
Château-Ville-Vieille
1 autorisation
Guillestre
1 autorisation
Risoul
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC DU GUILLESTROIS ET DU QUEYRAS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DU GUILLESTROIS ET DU QUEYRAS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.