CC DU CLUNISOIS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de CC DU CLUNISOIS
CC DU CLUNISOIS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Salornay-sur-Guye.
Profil et organisation
CC DU CLUNISOIS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 71250 à CLUNY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC DU CLUNISOIS
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2014
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC DU CLUNISOIS
Activité d’urbanisme de CC DU CLUNISOIS
CC DU CLUNISOIS compte 5 autorisations recensées sur la période 30/05/2014 - 12/11/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU CLUNISOIS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC DU CLUNISOIS
4 autorisations sur la période 13/10/2017 - 12/11/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Salornay-sur-Guye. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU CLUNISOIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Du Quai De La Gare, Cluny (71250) | PC Locaux | AK196 | 3 028 m² | 82 m² | 2025/11/12 |
| Z.a . La Courbe, Salornay-sur-Guye (71250) | PC Locaux | C683 | 5 427 m² | 67 m² | 2020/03/17 |
| Zone Artisanale De La Cour Poirier Bouchot, Salornay-sur-Guye (71250) | PC Locaux | C683 | 5 427 m² | 326 m² | 2019/07/09 |
| Terre De La Bruyere Terre De La Bruyere, La Guiche (71220) | PC Locaux | AB179 | 4 445 m² | 28 m² | 2017/10/13 |
Permis d'aménager de CC DU CLUNISOIS
1 autorisation sur la période 30/05/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Salornay-sur-Guye. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Za La Courbe Poirier Bouchot, Salornay-sur-Guye (71250) | PA | C720 | — | 2014/05/30 |
Répartition géographique des autorisations de CC DU CLUNISOIS
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC DU CLUNISOIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DU CLUNISOIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.