2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
14
Permis de construire et DP
12
Permis d'aménager
2
CC DU CHAOURCOIS ET DU VAL D'ARMANCE est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 12 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Auxon.
CC DU CHAOURCOIS ET DU VAL D'ARMANCE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 10130 à Ervy-le-Châtel.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC DU CHAOURCOIS ET DU VAL D'ARMANCE compte 14 autorisations recensées sur la période 12/10/2018 - 09/10/2025, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU CHAOURCOIS ET DU VAL D'ARMANCE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
12 autorisations sur la période 12/10/2018 - 09/10/2025, réparties dans 6 communes, principalement à Auxon. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU CHAOURCOIS ET DU VAL D'ARMANCE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Boulevard Des Grands Fosse, Ervy-le-Châtel (10130) | PC Locaux | AB214 | — | 372 m² | 2019/05/13 |
| 2 Place Belle Croix, Saint-Phal (10130) | PC Locaux | AC20 | — | 115 m² | 2019/03/07 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 26/09/2024 - 12/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Chaource. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Chemin Des Jeux, Chaource (10210) | PA | AM21 | — | 2025/09/12 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lieudit La Lame, Chaource (10210) | PA | AO25, AO26 | — | 2024/09/26 |
7 communes - 1 département - 1 région
Auxon
7 autorisations
Chaource
2 autorisations
Chamoy
1 autorisation
Ervy-le-Châtel
1 autorisation
Marolles-sous-Lignières
1 autorisation
Saint-Phal
1 autorisation
Villeneuve-au-Chemin
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
