2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
6
CC DES VOSGES DU SUD est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Étueffont.
CC DES VOSGES DU SUD est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 90170 à Étueffont.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC DES VOSGES DU SUD compte 6 autorisations recensées sur la période 15/02/2019 - 23/12/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DES VOSGES DU SUD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 15/02/2019 - 23/12/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Étueffont.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DES VOSGES DU SUD dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 41 A Grande Rue (Eiscae), Étueffont (90170) | DP Locaux | AB355 | 6 247 m² | 10 m² | 2019/04/04 |
| 41 A Grande Rue, Étueffont (90170) | DP Locaux | AB355 | 6 247 m² | 10 m² | 2019/02/15 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
