CC DES VILLES SOEURS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de CC DES VILLES SOEURS
CC DES VILLES SOEURS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Saint-Quentin-la-Motte-Croix-au-Bailly.
Profil et organisation
CC DES VILLES SOEURS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 76260 à EU.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC DES VILLES SOEURS
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 31/12/1999
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC DES VILLES SOEURS
Activité d’urbanisme de CC DES VILLES SOEURS
CC DES VILLES SOEURS compte 6 autorisations recensées sur la période 13/08/2013 - 21/06/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DES VILLES SOEURS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC DES VILLES SOEURS
5 autorisations sur la période 13/08/2013 - 21/06/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Quentin-la-Motte-Croix-au-Bailly. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DES VILLES SOEURS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Du Longchamp - Pea Bre, Saint-Quentin-la-Motte-Croix-au-Bailly (80880) | PC Locaux | ZE126, ZE128 | 5 049 m² | 271 m² | 2023/06/21 |
| Place Pierre Semard, Le Tréport (76470) | DP Locaux | AI94, AI98 | 11 203 m² | 7 m² | 2021/07/20 |
| 12 Rue Du Long Champ - Parc E, Saint-Quentin-la-Motte-Croix-au-Bailly (80880) | PC Locaux | ZE126, ZE128 | 5 049 m² | 962 m² | 2020/07/01 |
| 12 Rue De Longchamp, Saint-Quentin-la-Motte-Croix-au-Bailly (80880) | DP Locaux | ZE126, ZE128 | 5 049 m² | 770 m² | 2020/01/23 |
| Rue Eolis, Saint-Quentin-la-Motte-Croix-au-Bailly (80880) | PC Locaux | ZE45, ZE44 | 6 300 m² | 1 182 m² | 2013/08/13 |
Permis d'aménager de CC DES VILLES SOEURS
1 autorisation sur la période 28/03/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Eu. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue D'aumale Chemin Vert Du Petit Caux, Eu (76260) | PA | AC381, AC491 | 26 116 m² | 2023/03/28 |
Répartition géographique des autorisations de CC DES VILLES SOEURS
3 communes - 2 départements - 2 régions
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Régions les plus représentées
Demandeurs comparables à CC DES VILLES SOEURS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DES VILLES SOEURS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.