2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
8
Permis d'aménager
2
CC DES CAUSSES A L'AUBRAC est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 8 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Sévérac d'Aveyron.
CC DES CAUSSES A L'AUBRAC est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 12310 à Palmas d'Aveyron.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC DES CAUSSES A L'AUBRAC compte 10 autorisations recensées sur la période 27/07/2017 - 19/12/2025, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DES CAUSSES A L'AUBRAC, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 27/07/2017 - 19/12/2025, réparties dans 5 communes, principalement à Laissac-Sévérac l'Église. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DES CAUSSES A L'AUBRAC dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Clergat, Pierrefiche (12130) | PC Locaux | ZE214, ZE213 | 1 980 m² | 288 m² | 2017/07/27 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 22/02/2024 - 15/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Sévérac d'Aveyron. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Claux Des Merdans, Sévérac d'Aveyron (12150) | PA | ZL301, ZL303 | 24 984 m² | 2024/03/15 |
| Severac D'aveyron Roumagnac, Sévérac d'Aveyron (12150) | PA | VI39, VI92 | 31 516 m² | 2024/02/22 |
5 communes - 1 département - 1 région
Sévérac d'Aveyron
4 autorisations
Laissac-Sévérac l'Église
2 autorisations
Pierrefiche
2 autorisations
Bertholène
1 autorisation
Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
