2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
2
CC DE LA COTE D'ALBATRE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Vittefleur.
CC DE LA COTE D'ALBATRE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 76450 à Cany-Barville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC DE LA COTE D'ALBATRE compte 7 autorisations recensées sur la période 18/12/2018 - 06/03/2026, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DE LA COTE D'ALBATRE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 18/12/2018 - 28/11/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Bosville. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DE LA COTE D'ALBATRE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Du Dessous Des Bois La C De Caniel, Vittefleur (76450) | DP Locaux | AI79 | 22 374 m² | 15 m² | 2018/12/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 01/03/2019 - 06/03/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Riquier-ès-Plains. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Quai Du Havre, Saint-Valery-en-Caux (76460) | PA | 00 | 1 400 m² | 2026/03/06 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Veauville, Saint-Riquier-ès-Plains (76460) | PA | ZB3, ZB4 | 70 667 m² | 2019/03/01 |
2 autorisations sur la période 07/02/2023 - 12/08/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Clasville. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Clasville (76450) | PD | 0A280 | — | 2025/08/12 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Du Dessous Des Bois, Vittefleur (76450) | PD | AI79 | 22 374 m² | 2023/02/07 |
6 communes - 1 département - 1 région
Vittefleur
2 autorisations
Bosville
1 autorisation
Clasville
1 autorisation
Fontaine-le-Dun
1 autorisation
Saint-Riquier-ès-Plains
1 autorisation
Saint-Valery-en-Caux
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
