2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
CC DE FOREZ-EST est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2026 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Chazelles-sur-Lyon.
CC DE FOREZ-EST est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 42110 à Feurs.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC DE FOREZ-EST compte 8 autorisations recensées sur la période 02/03/2020 - 29/05/2026, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DE FOREZ-EST, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 16/04/2020 - 29/05/2026, réparties dans 6 communes, principalement à Aveizieux. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DE FOREZ-EST dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 31 Place De La Mairie, Saint-Marcel-de-Félines (42122) | PC Locaux | AB138 | — | 24 m² | 2024/05/30 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 06/05/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Balbigny. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Concillon, Balbigny (42510) | PA | 0B1056, 0B1057 | 75 775 m² | 2020/05/06 |
1 autorisation sur la période 02/03/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Chazelles-sur-Lyon. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Font Rivaud, Chazelles-sur-Lyon (42140) | PD | 0C29 | 3 235 m² | 2020/03/02 |
7 communes - 1 département - 1 région
Chazelles-sur-Lyon
2 autorisations
Aveizieux
1 autorisation
Balbigny
1 autorisation
Feurs
1 autorisation
Montrond-les-Bains
1 autorisation
Rozier-en-Donzy
1 autorisation
Saint-Marcel-de-Félines
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
