CC D'ARCIS, MAILLY, RAMERUPT - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
Présentation détaillée de CC D'ARCIS, MAILLY, RAMERUPT
CC D'ARCIS, MAILLY, RAMERUPT est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arcis-sur-Aube.
Profil et organisation
CC D'ARCIS, MAILLY, RAMERUPT est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 10700 à ARCIS-SUR-AUBE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC D'ARCIS, MAILLY, RAMERUPT
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de CC D'ARCIS, MAILLY, RAMERUPT
Activité d’urbanisme de CC D'ARCIS, MAILLY, RAMERUPT
CC D'ARCIS, MAILLY, RAMERUPT compte 5 autorisations recensées sur la période 27/11/2017 - 25/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC D'ARCIS, MAILLY, RAMERUPT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC D'ARCIS, MAILLY, RAMERUPT
5 autorisations sur la période 27/11/2017 - 25/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Arcis-sur-Aube.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC D'ARCIS, MAILLY, RAMERUPT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 77 Rue Saint Remy, Arcis-sur-Aube (10700) | PC Locaux | AC261 | 8 120 m² | 34 m² | 2025/04/25 |
| 77 Rue Saint Remy Zone La Chalet, Arcis-sur-Aube (10700) | PC Mixte | AC242 | 22 021 m² | 1 851 m² | 2022/05/17 |
| 12 Pl De La Republique, Arcis-sur-Aube (10700) | PC Locaux | AD405 | 230 m² | 301 m² | 2021/09/24 |
| 77 Rue Saint Remy, Arcis-sur-Aube (10700) | PC Locaux | AC242 | 22 021 m² | 371 m² | 2021/04/13 |
| Rue Saint Remy Le Chalet, Arcis-sur-Aube (10700) | PC Locaux | AC230 | 26 989 m² | 1 069 m² | 2017/11/27 |
Répartition géographique des autorisations de CC D'ARCIS, MAILLY, RAMERUPT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC D'ARCIS, MAILLY, RAMERUPT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC D'ARCIS, MAILLY, RAMERUPT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.