2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
13
Permis de construire et DP
10
Permis de démolir
3
CC BUGEY SUD est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 10 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Belley.
CC BUGEY SUD est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 01300 à Belley.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC BUGEY SUD compte 13 autorisations recensées sur la période 12/04/2016 - 27/08/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC BUGEY SUD, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 12/04/2016 - 27/08/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Belley. Ce type représente 77 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC BUGEY SUD dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Au Bourg, Culoz-Béon (01350) | DP Locaux | AP13 | 945 m² | 19 m² | 2016/04/12 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 10/08/2023 - 30/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Belley. Ce type représente 23 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Au Pelan, Belley (01300) | PD | 0A681 | 1 345 m² | 2025/01/30 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Avenue Paul Chastel, Belley (01300) | PD | AR212, AR220 | 27 632 m² | 2024/04/24 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 80 Rue De La Louvatiere, Belley (01300) | PD | AL498 | 7 825 m² | 2023/08/10 |
4 communes - 1 département - 1 région
Belley
6 autorisations
Virieu-le-Grand
3 autorisations
Brégnier-Cordon
2 autorisations
Culoz-Béon
2 autorisations
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
