2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
1
CAP INVESTISSEMENTS est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 7 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Cluses.
CAP INVESTISSEMENTS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 74000 à Annecy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CAP INVESTISSEMENTS compte 8 autorisations recensées sur la période 23/05/2013 - 06/04/2021, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CAP INVESTISSEMENTS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 23/05/2013 - 06/04/2021, réparties dans 6 communes, principalement à Cluses. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAP INVESTISSEMENTS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Replatet, Bourg-Saint-Maurice (73700) | PC Logement | 0I3198, 0I2685 | 3 840 m² | 1 290 m² | 2017/11/02 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 10/01/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Drumettaz-Clarafond. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Fontaine, Drumettaz-Clarafond (73420) | PA | A1974, A234 | — | 2014/01/10 |
7 communes - 2 départements - 1 région
Cluses
2 autorisations
Aix-les-Bains
1 autorisation
Annecy
1 autorisation
Bourg-Saint-Maurice
1 autorisation
Drumettaz-Clarafond
1 autorisation
Grésy-sur-Aix
1 autorisation
Thollon-les-Mémises
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
