A LA FONTAINE - Permis de construire et DP

Active
422761221 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 01/04/1999

Infos clés

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de A LA FONTAINE

A LA FONTAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Tour-du-Meix.

Profil et organisation

A LA FONTAINE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 39130 à CLAIRVAUX-LES-LACS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
A LA FONTAINE
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 55.10Z - Hôtels et hébergement similaire
SIRET du siège
Date de création
01/04/1999
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de A LA FONTAINE

Activité d’urbanisme de A LA FONTAINE

A LA FONTAINE compte 2 autorisations recensées sur la période 28/08/2014 - 27/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour A LA FONTAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/08/2014 - 27/06/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de A LA FONTAINE

2 autorisations sur la période 28/08/2014 - 27/06/2022, réparties dans 1 commune, principalement à La Tour-du-Meix.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à A LA FONTAINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5114 Surchauffant, La Tour-du-Meix (39270) PC Locaux AI75 640 m² 14 m² 2022/06/27
Surchauffant, La Tour-du-Meix (39270) PC Locaux AI87, AI86 797 m² 52 m² 2014/08/28

Répartition géographique des autorisations de A LA FONTAINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à A LA FONTAINE

Sources des informations sur A LA FONTAINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur A LA FONTAINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à A LA FONTAINE ?
A LA FONTAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à A LA FONTAINE ?
Le profil de A LA FONTAINE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes A LA FONTAINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à A LA FONTAINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à A LA FONTAINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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