Autorisations en 2022
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Fort Saint Andre, Salins-les-Bains (39110) | PA | I116 | 6 099 m² | 2022/01/24 |
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 55.20Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Siège
Permis d'aménager
2
FORT SAINT ANDRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Salins-les-Bains.
FORT SAINT ANDRE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 39110 à Salins-les-Bains.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FORT SAINT ANDRE compte 2 autorisations recensées sur la période 20/05/2021 - 24/01/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour FORT SAINT ANDRE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/05/2021 - 24/01/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Salins-les-Bains.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Fort Saint Andre, Salins-les-Bains (39110) | PA | I116 | 6 099 m² | 2022/01/24 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Fort Saint Andre, Salins-les-Bains (39110) | PA | I116 | 6 099 m² | 2021/05/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.