2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
BS7 IMMO est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Luzinay.
BS7 IMMO est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69530 à Brignais.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BS7 IMMO compte 3 autorisations recensées sur la période 15/02/2022 - 22/05/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BS7 IMMO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 15/02/2022 - 22/05/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Luzinay.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BS7 IMMO dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 39 Rue De Villeneuve, Ternay (69360) | DP Logement | AM216 | 666 m² | 280 m² | 2026/05/22 |
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 287 Chemin Du Bois Prieur, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) | PC Logement | OA4683 | 2 740 m² | 57 m² | 2024/11/11 |
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Vieille Route Du Plan, Luzinay (38200) | PC Logement | B1923 | 2 120 m² | 473 m² | 2022/02/15 |
1 à 3 sur 3 autorisations
3 communes - 3 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
