BOIS DES LIGNIERES - Permis de construire et DP

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387543895 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 24/04/1992

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de BOIS DES LIGNIERES

BOIS DES LIGNIERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Champagnole.

Profil et organisation

BOIS DES LIGNIERES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré à 39300 LOULLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BOIS DES LIGNIERES
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
24/04/1992
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de BOIS DES LIGNIERES

Activité d’urbanisme de BOIS DES LIGNIERES

BOIS DES LIGNIERES compte 2 autorisations recensées sur la période 08/06/2015 - 20/01/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BOIS DES LIGNIERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/06/2015 - 20/01/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BOIS DES LIGNIERES

2 autorisations sur la période 08/06/2015 - 20/01/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Champagnole.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BOIS DES LIGNIERES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
443 Route De Pontarlier, Champagnole (39300) PC Locaux AP180, AP261 29 659 m² 1 056 m² 2020/01/20
443 Rte De Pontarlier, Champagnole (39300) PC Locaux AP262 24 476 m² 164 m² 2015/06/08

Répartition géographique des autorisations de BOIS DES LIGNIERES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à BOIS DES LIGNIERES

Sources des informations sur BOIS DES LIGNIERES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BOIS DES LIGNIERES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BOIS DES LIGNIERES ?
BOIS DES LIGNIERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BOIS DES LIGNIERES ?
Le profil de BOIS DES LIGNIERES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BOIS DES LIGNIERES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BOIS DES LIGNIERES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BOIS DES LIGNIERES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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