2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
14
Permis de construire et DP
11
Permis de démolir
3
BATIFRANC est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 11 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Besançon.
BATIFRANC est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 25000 à Besançon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BATIFRANC compte 14 autorisations recensées sur la période 27/11/2013 - 15/07/2026, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BATIFRANC, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
11 autorisations sur la période 25/04/2014 - 15/07/2026, réparties dans 7 communes, principalement à Grand-Charmont. Ce type représente 79 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BATIFRANC dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Sodetal Zi, Devecey (25870) | PC Locaux | AK74, AK75 | 10 765 m² | 602 m² | 2018/07/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 27/11/2013 - 23/01/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Besançon. Ce type représente 21 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Route De Pusey, Vaivre-et-Montoille (70000) | PD | BR20, BR25 | 12 234 m² | 2015/01/23 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Rue D Lycée, Besançon (25000) | PD | AW2 | 9 681 m² | 2014/03/21 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6 Rue D Muguet, Besançon (25000) | PD | CD231 | 3 080 m² | 2013/11/27 |
8 communes - 4 départements - 1 région
Besançon
3 autorisations
Grand-Charmont
3 autorisations
Devecey
2 autorisations
Dijon
2 autorisations
Brognard
1 autorisation
Fontaine-lès-Dijon
1 autorisation
Montceau-les-Mines
1 autorisation
Vaivre-et-Montoille
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
