2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
BARTHELME YANN MAITRISE D'OEUVRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Seyssel.
BARTHELME YANN MAITRISE D'OEUVRE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 01150 à Saint-Vulbas.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BARTHELME YANN MAITRISE D'OEUVRE compte 2 autorisations recensées sur la période 11/05/2023 - 27/05/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BARTHELME YANN MAITRISE D'OEUVRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/05/2023 - 27/05/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Seyssel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BARTHELME YANN MAITRISE D'OEUVRE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 0095 Chemin Du Grand Pre De Mel, Taninges (74440) | DP Locaux | 0G3370, 0G1570 | 2 128 m² | 24 m² | 2023/05/27 |
| 0019 Place St Francois De Sales, Seyssel (74910) | DP Logement | 0C2693 | 1 076 m² | 18 m² | 2023/05/11 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
