CARPEL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Cessée
411537095 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 01/04/1997

Infos clés

Secteur

Services

Siège

Ain (01)

Total autorisations

5

Permis de construire et DP

4

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de CARPEL

CARPEL est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Port.

Profil et organisation

CARPEL est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 01460 à PORT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
CARPEL
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 70.10Z - Activités des sièges sociaux
SIRET du siège
Date de création
01/04/1997
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CARPEL

Activité d’urbanisme de CARPEL

CARPEL compte 5 autorisations recensées sur la période 16/12/2014 - 16/07/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CARPEL, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

16/12/2014 - 16/07/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CARPEL

4 autorisations sur la période 16/12/2014 - 16/07/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Port. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CARPEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Bouleaux, Port (01460) PC Locaux AC518, AC517 38 659 m² 513 m² 2021/07/16
Rue Des Bouleaux, Port (01460) PC Locaux AD414, AD264 5 433 m² 2016/11/29
Rue Des Bouleaux, Montréal-la-Cluse (01460) PC Locaux AD472, AD469 41 745 m² 453 m² 2016/11/16
Rue Du Commerce, Port (01460) PC Locaux AC140, AC145 10 492 m² 23 m² 2014/12/16

Permis d'aménager de CARPEL

1 autorisation sur la période 13/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Port. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Des Bouleaux, Port (01460) PA AL60, AC472 44 897 m² 2015/10/13

Répartition géographique des autorisations de CARPEL

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CARPEL

Sources des informations sur CARPEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CARPEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CARPEL ?
CARPEL est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CARPEL ?
Le profil de CARPEL recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CARPEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CARPEL concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CARPEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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