2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
ETUDES CONCEPTS REALISATIONS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Attignat.
ETUDES CONCEPTS REALISATIONS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 01340 à Attignat.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ETUDES CONCEPTS REALISATIONS compte 3 autorisations recensées sur la période 05/11/2019 - 25/03/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETUDES CONCEPTS REALISATIONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 05/11/2019 - 25/03/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Attignat.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETUDES CONCEPTS REALISATIONS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Du Mas Vernon, Dompierre-sur-Veyle (01240) | PC Logement | 0F1631 | 1 103 m² | 444 m² | 2025/03/25 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 27 Route De Charmeil, Attignat (01340) | PC Locaux | AH192 | 637 m² | 87 m² | 2023/02/27 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 27 Route De Charmeil, Attignat (01340) | PC Logement | AH25 | 2 519 m² | 120 m² | 2019/11/05 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
