ETUDES CONCEPTS REALISATIONS - Permis de construire et DP

Active
491860961 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/10/2006

Infos clés

Secteur

Services

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de ETUDES CONCEPTS REALISATIONS

ETUDES CONCEPTS REALISATIONS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Attignat.

Profil et organisation

ETUDES CONCEPTS REALISATIONS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 01340 à ATTIGNAT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ETUDES CONCEPTS REALISATIONS
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 74.90A - Activité des économistes de la construction
SIRET du siège
Date de création
01/10/2006
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ETUDES CONCEPTS REALISATIONS

Activité d’urbanisme de ETUDES CONCEPTS REALISATIONS

ETUDES CONCEPTS REALISATIONS compte 3 autorisations recensées sur la période 05/11/2019 - 25/03/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ETUDES CONCEPTS REALISATIONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

05/11/2019 - 25/03/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de ETUDES CONCEPTS REALISATIONS

3 autorisations sur la période 05/11/2019 - 25/03/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Attignat.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETUDES CONCEPTS REALISATIONS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route Du Mas Vernon, Dompierre-sur-Veyle (01240) PC Logement 0F1631 1 103 m² 444 m² 2025/03/25
27 Route De Charmeil, Attignat (01340) PC Locaux AH192 637 m² 87 m² 2023/02/27
27 Route De Charmeil, Attignat (01340) PC Logement AH25 2 519 m² 120 m² 2019/11/05

Répartition géographique des autorisations de ETUDES CONCEPTS REALISATIONS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ETUDES CONCEPTS REALISATIONS

Sources des informations sur ETUDES CONCEPTS REALISATIONS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ETUDES CONCEPTS REALISATIONS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ETUDES CONCEPTS REALISATIONS ?
ETUDES CONCEPTS REALISATIONS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ETUDES CONCEPTS REALISATIONS ?
Le profil de ETUDES CONCEPTS REALISATIONS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ETUDES CONCEPTS REALISATIONS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ETUDES CONCEPTS REALISATIONS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ETUDES CONCEPTS REALISATIONS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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