2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
2
ASSOCIATION PRENDRE SOIN DE LA PERSONNE EN COTE VERMEILLE ET VALLESPIR est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 2 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Banyuls-sur-Mer.
ASSOCIATION PRENDRE SOIN DE LA PERSONNE EN COTE VERMEILLE ET VALLESPIR est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 66290 à Cerbère.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION PRENDRE SOIN DE LA PERSONNE EN COTE VERMEILLE ET VALLESPIR compte 4 autorisations recensées sur la période 23/03/2020 - 22/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION PRENDRE SOIN DE LA PERSONNE EN COTE VERMEILLE ET VALLESPIR, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 30/09/2020 - 22/02/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Banyuls-sur-Mer. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION PRENDRE SOIN DE LA PERSONNE EN COTE VERMEILLE ET VALLESPIR dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenue Alain Gerbault, Banyuls-sur-Mer (66650) | PC Locaux | AE624, AE625 | 35 389 m² | 7 272 m² | 2022/02/22 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Centre Helio Marin, Banyuls-sur-Mer (66650) | PC Locaux | AE159, AE160 | 57 756 m² | 5 123 m² | 2020/09/30 |
2 autorisations sur la période 23/03/2020 - 15/12/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Banyuls-sur-Mer. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Avenue Alain Gerbault Centre Helio Marin, Banyuls-sur-Mer (66650) | PD | AE159, AE160 | 156 792 m² | 2020/12/15 |
| Avenue Alain Gerbault Centre Helio Marin, Banyuls-sur-Mer (66650) | PD | AE159, AE160 | 57 756 m² | 2020/03/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
