2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE ADMR DU DOUBS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montrond-le-Château.
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE ADMR DU DOUBS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 25800 à Valdahon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE ADMR DU DOUBS compte 1 autorisation recensée sur la période 09/09/2024 - 09/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DEPARTEMENTALE ADMR DU DOUBS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 09/09/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Montrond-le-Château.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DEPARTEMENTALE ADMR DU DOUBS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Tilleul, Montrond-le-Château (25660) | PC Logement | A829, A831 | 3 567 m² | 756 m² | 2024/09/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
