ASSOCIATION DE GESTION JEANNE ANTIDE THOURET - Permis de construire et DP

Active
515296770 Association déclarée PME Créée le 07/09/2009

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 85.59B - Autres enseignements

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ASSOCIATION DE GESTION JEANNE ANTIDE THOURET

ASSOCIATION DE GESTION JEANNE ANTIDE THOURET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Besançon.

Profil et organisation

ASSOCIATION DE GESTION JEANNE ANTIDE THOURET est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 25000 à BESANCON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION DE GESTION JEANNE ANTIDE THOURET
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.59B - Autres enseignements
SIRET du siège
Sigle
A.G.J.A.T.
Date de création
07/09/2009
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION DE GESTION JEANNE ANTIDE THOURET

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION DE GESTION JEANNE ANTIDE THOURET

ASSOCIATION DE GESTION JEANNE ANTIDE THOURET compte 2 autorisations recensées sur la période 05/05/2022 - 08/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DE GESTION JEANNE ANTIDE THOURET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/05/2022 - 08/08/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION DE GESTION JEANNE ANTIDE THOURET

2 autorisations sur la période 05/05/2022 - 08/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Besançon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DE GESTION JEANNE ANTIDE THOURET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Chemin De La Chaille, Besançon (25000) PC Locaux MZ167 4 742 m² 711 m² 2023/08/08
9 Rue Des Artisans, Besançon (25000) DP Locaux HW331 1 151 m² 100 m² 2022/05/05

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION DE GESTION JEANNE ANTIDE THOURET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ASSOCIATION DE GESTION JEANNE ANTIDE THOURET

Sources des informations sur ASSOCIATION DE GESTION JEANNE ANTIDE THOURET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION DE GESTION JEANNE ANTIDE THOURET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION DE GESTION JEANNE ANTIDE THOURET ?
ASSOCIATION DE GESTION JEANNE ANTIDE THOURET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION DE GESTION JEANNE ANTIDE THOURET ?
Le profil de ASSOCIATION DE GESTION JEANNE ANTIDE THOURET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION DE GESTION JEANNE ANTIDE THOURET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION DE GESTION JEANNE ANTIDE THOURET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION DE GESTION JEANNE ANTIDE THOURET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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