2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
2
ASSOC DIOCESAINE DE ST CLAUDE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Dole.
ASSOC DIOCESAINE DE ST CLAUDE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 39800 à Poligny.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOC DIOCESAINE DE ST CLAUDE compte 5 autorisations recensées sur la période 12/12/2022 - 08/12/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOC DIOCESAINE DE ST CLAUDE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 06/03/2024 - 08/12/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Jouhe. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOC DIOCESAINE DE ST CLAUDE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 0 Rue De Paris, Saint-Laurent-en-Grandvaux (39150) | PC Locaux | AY13 | 221 m² | 67 m² | 2024/03/06 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 12/12/2022 - 23/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Dole. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 19 Rue Du Mont Roland, Dole (39100) | PD | BI70 | 198 m² | 2023/08/23 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 38 Rue Mont Roland, Dole (39100) | PD | BV263 | 572 m² | 2022/12/12 |
4 communes - 1 département - 1 région
Dole
2 autorisations
Jouhe
1 autorisation
Poligny
1 autorisation
Saint-Laurent-en-Grandvaux
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
