2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
ASSOC DIOCESAINE BELFORT MONTBELIARD est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Trévenans.
ASSOC DIOCESAINE BELFORT MONTBELIARD est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 90400 à Trévenans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOC DIOCESAINE BELFORT MONTBELIARD compte 3 autorisations recensées sur la période 15/07/2015 - 08/06/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOC DIOCESAINE BELFORT MONTBELIARD, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 13/11/2019 - 08/06/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Trévenans. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOC DIOCESAINE BELFORT MONTBELIARD dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Impasse Des Jardinets, Trévenans (90400) | PC Mixte | AD126 | 2 270 m² | 748 m² | 2021/06/08 |
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rue De L'eglise, Trévenans (90400) | DP Locaux | AD171 | 1 272 m² | 127 m² | 2019/11/13 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 15/07/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Cravanche. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 23 Rue De Vesoul, Cravanche (90300) | PD | AB349 | 4 447 m² | 2015/07/15 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
