2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
2
ASSOC CULTURELLE FRANCO TURQUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rive-de-Gier.
ASSOC CULTURELLE FRANCO TURQUE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 42800 à Rive-de-Gier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOC CULTURELLE FRANCO TURQUE compte 2 autorisations recensées sur la période 11/03/2022 - 16/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOC CULTURELLE FRANCO TURQUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/03/2022 - 16/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Rive-de-Gier.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOC CULTURELLE FRANCO TURQUE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Impasse D'egarande, Rive-de-Gier (42800) | PC Mixte | AD232, AD233 | 12 039 m² | 363 m² | 2025/06/16 |
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemi Antouilleux, Rive-de-Gier (42800) | PC Locaux | BL38, BL39 | — | 4 200 m² | 2022/03/11 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
