ASSOC CULTURELLE FRANCO TURQUE - Permis de construire et DP

Active
831096615 Association déclarée Créée le 01/01/2016

Infos clés

Présentation détaillée de ASSOC CULTURELLE FRANCO TURQUE

ASSOC CULTURELLE FRANCO TURQUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rive-de-Gier.

Profil et organisation

ASSOC CULTURELLE FRANCO TURQUE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 42800 à RIVE-DE-GIER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOC CULTURELLE FRANCO TURQUE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SIRET du siège
Date de création
01/01/2016

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOC CULTURELLE FRANCO TURQUE

Activité d’urbanisme de ASSOC CULTURELLE FRANCO TURQUE

ASSOC CULTURELLE FRANCO TURQUE compte 2 autorisations recensées sur la période 11/03/2022 - 16/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOC CULTURELLE FRANCO TURQUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/03/2022 - 16/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOC CULTURELLE FRANCO TURQUE

2 autorisations sur la période 11/03/2022 - 16/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Rive-de-Gier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOC CULTURELLE FRANCO TURQUE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Impasse D'egarande, Rive-de-Gier (42800) PC Mixte AD232, AD233 12 039 m² 363 m² 2025/06/16
Chemi Antouilleux, Rive-de-Gier (42800) PC Locaux BL38, BL39 4 200 m² 2022/03/11

Répartition géographique des autorisations de ASSOC CULTURELLE FRANCO TURQUE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ASSOC CULTURELLE FRANCO TURQUE

Sources des informations sur ASSOC CULTURELLE FRANCO TURQUE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOC CULTURELLE FRANCO TURQUE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOC CULTURELLE FRANCO TURQUE ?
ASSOC CULTURELLE FRANCO TURQUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOC CULTURELLE FRANCO TURQUE ?
Le profil de ASSOC CULTURELLE FRANCO TURQUE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOC CULTURELLE FRANCO TURQUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOC CULTURELLE FRANCO TURQUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOC CULTURELLE FRANCO TURQUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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