2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
ASS MAIS FAMIL RURALE EDUCAT ORIENTATION est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pont-de-Veyle.
ASS MAIS FAMIL RURALE EDUCAT ORIENTATION est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 01290 à Pont-de-Veyle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS MAIS FAMIL RURALE EDUCAT ORIENTATION compte 3 autorisations recensées sur la période 24/06/2014 - 04/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS MAIS FAMIL RURALE EDUCAT ORIENTATION, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 24/06/2014 - 01/11/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Pont-de-Veyle. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS MAIS FAMIL RURALE EDUCAT ORIENTATION dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 20 Avenu Des Sports, Pont-de-Veyle (01290) | PC Locaux | 0A1549 | 5 776 m² | 83 m² | 2017/11/01 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenue Des Sports, Pont-de-Veyle (01290) | PC Locaux | A1550 | 1 948 m² | 63 m² | 2014/06/24 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 04/06/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Pont-de-Veyle. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Allee Des Sports, Pont-de-Veyle (01290) | PA | 0A1303 | 1 303 m² | 2024/06/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
