ASS MAIS FAMIL RURALE EDUCAT ORIENTATION - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de ASS MAIS FAMIL RURALE EDUCAT ORIENTATION
ASS MAIS FAMIL RURALE EDUCAT ORIENTATION est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pont-de-Veyle.
Profil et organisation
ASS MAIS FAMIL RURALE EDUCAT ORIENTATION est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 01290 à PONT-DE-VEYLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASS MAIS FAMIL RURALE EDUCAT ORIENTATION
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ASS MAIS FAMIL RURALE EDUCAT ORIENTATION
Activité d’urbanisme de ASS MAIS FAMIL RURALE EDUCAT ORIENTATION
ASS MAIS FAMIL RURALE EDUCAT ORIENTATION compte 3 autorisations recensées sur la période 24/06/2014 - 04/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS MAIS FAMIL RURALE EDUCAT ORIENTATION, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ASS MAIS FAMIL RURALE EDUCAT ORIENTATION
2 autorisations sur la période 24/06/2014 - 01/11/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Pont-de-Veyle. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS MAIS FAMIL RURALE EDUCAT ORIENTATION dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 20 Avenu Des Sports, Pont-de-Veyle (01290) | PC Locaux | 0A1549 | 5 776 m² | 83 m² | 2017/11/01 |
| Avenue Des Sports, Pont-de-Veyle (01290) | PC Locaux | A1550 | 1 948 m² | 63 m² | 2014/06/24 |
Permis d'aménager de ASS MAIS FAMIL RURALE EDUCAT ORIENTATION
1 autorisation sur la période 04/06/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Pont-de-Veyle. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Allee Des Sports, Pont-de-Veyle (01290) | PA | 0A1303 | 1 303 m² | 2024/06/04 |
Répartition géographique des autorisations de ASS MAIS FAMIL RURALE EDUCAT ORIENTATION
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASS MAIS FAMIL RURALE EDUCAT ORIENTATION
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASS MAIS FAMIL RURALE EDUCAT ORIENTATION
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.